Législation blogosphérique

J’aborde assez rarement la question de la responsabilité du blogueur parce que je ne suis pas juriste. C’est pourtant la bonne période pour le faire, avec cette histoire de rumeur, mais c’est un article sur la jurisprudence Tiscali qui me réveille, ce midi.

« Que dit cette jurisprudence ? Dans un arrêt rendu le 14 janvier 2010, la cour de Cassation remet en cause le statut d’hébergeur de la société Tiscali en tenant cette dernière pour responsable des contenus postés sur les pages personnelles des internautes qu’elle hébergeait. » Le tout parce Tiscali met de la publicité sur les pages en question.

Globalement, la loi fait porter une partie de la responsabilité du contenu des sites web (blog, twit, …) sur l’hébergeur (blogger, twitter, …) qui gagne de l’oseille, ce qui, dans le fond, ne me choque pas spécialement …

Je ne suis pas juriste. « Nul n’est censé ignorer la loi », dit-on, mais la loi est parfois opaque. Nos législateurs vont devoir se retrousser les manches pour sortir de l’espèce d’impasse où on s’est enfilés bêtement (plutôt que monter des bourrins comme Hadopi qui ne serviront à rien).

Tiens ! Par exemple, les blogs chez Hautetfort, comme mon eépouse, ont de la pub. Ces sympathiques sociétés Françaises sont-elles condamnées à fermer ? Les blogger devront-ils, comme moi, allez se faire héberger par le numéro un mondial de la publicité sur Internet mais qui ne met pas de pub sur ses blogs, malin comme il est ? On n’a pas fini de rigoler.

Pour revenir sur la rumeur en question, je voulais signaler le billet de Guy Birenbaum. Je ne suis pas spécialement d’accord avec lui. Il se trouve dans une position charnière, entre le journalisme, chronique, blogueur et je ne sais quoi et il le fait bien ! Mais nous autres, ne sommes que de modestes blogueurs, de simples blogueurs. On est là pour s’amuser. On voit Twitter comme un gigantesque comptoir.

La loi doit nous interdire de tenir des propos… illégaux. Quand un blogueur est attaqué, les copains de gauche viennent crier à la censure (et moi avec) mais quand un blogueur vient tenir des propos homophobes, islamophobes, ou bistrophobe ils hurlent au procès (et moi avec).

La loi ne pourra sans doute jamais définir ce qu’il est interdit de dire et heureusement. On se fixe des frontières entre le bien et le mal mais je ne sais pas au nom de quoi nous le faisons… Je ne suis pas philosophe. J’invite Dorham et Balmeyer à s’exprimer sur le sujet.

Je souhaite bien du courage aux juristes pour me permettre de dire des conneries dans mon blog (quitte à supprimer des billets si quelqu’un me le demande par mail)…